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Comment peut-on rémunérer les auteurs d’un spectacle (metteur en scène, dramaturge, compositeur, etc.) ? Les rémunérations lors de la phase de création/commande et de la phase d’exploitation de l’œuvre ? Rémunération proportionnelle ou au forfait ? Comment traiter ces rémunérations notamment au regard du régime de sécurité sociale des artistes auteurs ?
COMMENT REMUNERER LES AUTEURS DU SPECTACLE VIVANT ?
Importance de distinguer la rémunération lors de la phase de création et de la phase d’exploitation
Quelle rémunération des auteurs : - lors de la phase de conception et de création (la prime de commande ?) - lors de l’exploitation de l’œuvre
Rémunération proportionnelle ou, forfaitaire (et les dernières actualités sur le sujet)
Quels minima ?
Nature juridique de la rémunération en droit d’auteur : le régime de sécurité sociale des artistes-auteurs
QUEL TRAITEMENT SOCIAL ET FISCAL ?
La rémunération en droit d’auteur et les charges sociales : quand faut-il effectuer un précompte ? Un producteur ou diffuseur doit-il toujours verser une contribution diffuseur ?
Les aspects fiscaux : faut-il appliquer de la TVA sur la rémunération en droit d’auteur ?
Quelques précisions :La question de la façon dont il faut identifier les auteurs ne sera pas abordée dans cette formation. La problématique de l’indentification des acteurs du spectacle vivant (auteur, artistes salariés, etc.) sera abordée dans la formation « panorama des rémunérations ».
Les clauses et contrats de cession de droit d’auteur et droits voisins ne seront pas traités dans le cadre de cette formation et font l’objet de formations spécifiques.
La rémunération par le biais des organismes de gestion collective sera abordée, sans entrer dans le détail du fonctionnement de chacun des ces OGC. Pour cela, vous pouvez suivre la formation « sociétés de gestion collective ».
COMMENT REMUNERER LES AUTEURS DU SPECTACLE VIVANT ?
QUEL TRAITEMENT SOCIAL ET FISCAL ?
Quelques précisions :
1 Télécharger le programme
2 Remplir le formulaire de demande d'inscription (formulaire)
3 Pour une inscription immédiate, faites-le au 06 63 14 48 85 (ici)
FORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
LES AVIS DES PARTICIPANT/ES
Satisfaction 2023 : 8,5/10
2024
La clarté des explications, les exemples, le transmission des supports et indications des ressources.
la précision
Le nombre de participant très réduit ce qui rend l'échange vraiment simple, la disponibilité de la formatrice pour répondre aux questions à tout moment.
Formatrice très claire et experte dans le domaine
Précision, déroulé, présentation, échanges
les explications très claires d'Emilie et sa patience sur les questions alors que le sujet est complexe
Le traitement de sujets techniques de façon très pratique
